ContenuPrincipal

MENTIONS LEGALES

Consultez les mentions légales pour accéder à toutes les informations juridiques et légales liées

1. Éditeur du site 

Vous êtes actuellement connecté au site ter.sncf.com de SNCF Voyageurs SA destiné à l’information voyageur, à l’achat et au chargement de billets en ligne TER, à la commande de Support billettique, Carte commerciale ou Carte solidaire (sur le site https://vad.keolis.com/ter-bourgogne-franche-comte-commandecarte ).

Le Site est édité par SNCF Voyageurs SA, au capital social de 157 789 960 euros, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 519 037 584, dont le siège est situé au 4 rue CAMPRA CS 20012 93212 Saint Denis Cedex.

2. Directeur de la publication

Directeur de la Publication : Jean-Aimé MOUGENOT, Directeur TER délégué de SNCF Voyageurs SA

3. Hébergement du site

L’hébergement du Site est assuré par SNCF - e.SNCF SOLUTIONS.

4. Maintenance du site

La maintenance du Site est assurée par la SNCF TER – Direction Générale TER. Le plan de transport TER est mis à jour quotidiennement. La date de dernière mise à jour des données externes à SNCF Voyageurs n’est pas connue.