La résiliation d'un Pass Abonné -28 annuel est possible depuis le mois d'avril 2021.
1/ Si la résiliation relève d'une volonté de l'abonné sans motif dérogatoire (repris ci-dessous) des frais de résiliation seront appliqués.
2/ Dans les conditions reprises ci-dessous et sur justificatif, l'abonné sera dispensé du paiement des frais de résiliation :
-
Interruption de scolarité jusqu'à la fin de l'année scolaire (arrêt de fréquentation, longue maladie, accident)
-
Stage d'une durée supérieure à 2 mois effectués sur des lignes non couvertes par le Pass Abonné -28 annuel
-
Licenciement ou rupture conventionnelle
-
Déménagement hors de la région Nouvelle-Aquitaine ou sur des lignes non couvertes par le Pass Abonné -28 annuel
-
Décès de l'Abonné